Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ML MISS LINELLE
BRACONNIER ROGER

Numéro de dépôt :
3136013
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
ML MISS LINELLE de BRACONNIER ROGER

Présentation de la marque ML MISS LINELLE

Déposée le 10 décembre 2001 par BRACONNIER ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ML MISS LINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est BRACONNIER ROGER, domicilié(e) DOMICILE : 8 RUE ANNE AMIEUX, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER BRACONNIER - France.

La marque ML MISS LINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML MISS LINELLE est expirée depuis le 10 décembre 2011.

BRACONNIER ROGER a également déposé les autres marques suivantes : GLORIA MARYS


BRACONNIER ROGER - DOMICILE : 8 RUE ANNE AMIEUX, 92310 SEVRES - France


ROGER BRACONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vêtements, chaussures chapellerie.